Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.O.S. FAX
HARDOUIN DUPARC Damien

Numéro de dépôt :
93478985
Date de dépôt :
03/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2003

Présentation de la marque S.O.S. FAX

Déposée le 3 août 1993 par HARDOUIN DUPARC Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.O.S. FAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est HARDOUIN DUPARC Damien, domicilié(e) 5 Allée des MYOSOTIS, 93110 ROSNY sous BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien HARDOUIN DUPARC - France.

La marque S.O.S. FAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.O.S. FAX est expirée depuis le 3 août 2003.

HARDOUIN DUPARC Damien a également déposé les autres marques suivantes : D.H.D. INDUSTRIES


HARDOUIN DUPARC Damien - 5 Allée des MYOSOTIS, 93110 ROSNY sous BOIS - France


Damien HARDOUIN DUPARC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Appareils et instruments scientifiques, Matériel de traitement de l'information.Papiers spéciaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.